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Conseil presbytéral (can. 495 § 1)

De Consilio presbyterali, canons 495 à 501

  Publié le , par Abbé Alexis Campo

Le Conseil presbytéral est un Conseil de prêtres obligatoire selon le droit canonique. "Dans chaque diocèse sera constitué le Conseil presbytéral, c’est-à-dire la réunion des prêtres représentant le presbyterium qui soit le Sénat de l’évêque" (can. 495 § 1). Le Conseil presbytéral possède des statuts (décret épiscopal du 19 mars 2001, téléchargement possible du fichier en format pdf en bas de page). Il se réunit au minimum deux fois par an. La dernière élection date du mois d’octobre 2013.



Le Conseil est présidé par Monseigneur Dominique REY.


1. Membres de droit :

  • Monseigneur Jean-Yves MOLINAS, Vicaire général,
  • don Bruno ATTUYT, membre du Conseil épiscopal,
  • M. l’abbé Alexis CAMPO, Chancelier,
  • M. le chanoine Guy CASSERON, Vicaire épiscopal,
  • M. l’abbé Vincent de DAVID BEAUREGARD, membre du Conseil épiscopal
  • M. l’abbé Jean-Noël DOL, Vicaire épiscopal,
  • M. l’abbé Jean-Paul GOUARIN, membre du Conseil épiscopal
  • M. le chanoine Louis-Marie GUITTON, Vicaire épiscopal,
  • M. le chanoine Jean-Marc LAINÉ, Vicaire épiscopal,
  • M. l’abbé Charles MALLARD, Vicaire épiscopal
  • R.P. Benoît MORADEI, Vicaire épiscopal
  • M. le chanoine TERRADE, Vicaire épiscopal.


2. Membres nommés :

  • M. l’abbé José Francisco ANDRADE UNDA,
  • M. l’abbé Pierre AGUILA.


3. Membres élus :


3.1 Collège territorial des doyennés


  • Doyenné de Brignoles > M. l’abbé Gaëtan JOIRE (suppléant P. Arnaud de NAZELLE) ;
  • Doyenné de Cuers > M. l’abbé Edmon SAMSON (suppléant M. l’abbé François-Régis FAVRE) ;
  • Doyenné de Draguignan > M. l’abbé François-Régis BLONDEL de JOIGNY (suppléant M. l’abbé Yves MENJOT) ;
  • Doyenné de Fréjus > M. l’abbé Louis GREGOIRE (suppléant don Pierre-Alphonse FRAMENT) ;
  • Doyenné de Hyères > M. l’abbé Pierre MOUTON (suppléant M. l’abbé Carlos HAMEL) ;
  • Doyenné de La Seyne > M. l’abbé Luciano DE OLIVEIRA (suppléant M. l’abbé Philippe CERISIER) ;
  • Doyenné de Saint-Maximin > M. l’abbé Denis MERTZ (suppléant M. l’abbé Florian RACINE) ;
  • Doyenné de Saint-Tropez > M. l’abbé Robert PEMBELÉ (suppléant Mgr Michel HAYES ) ;
  • Doyenné de Toulon-Est > M. l’abbé Jean-Michel ROUSSEL (suppléant M. l’abbé José ORTUÑO) ;
  • Doyenné de Toulon-Ouest > M. l’abbé Gilles GUENERIE (suppléant chanoine Jean-François DRÈZE) ;
  • Doyenné de Toulon-Sud > M. l’abbé Jean-Raphaël DUBRULE (suppléant M. l’abbé Stéphane RÈDE).

    3.2 Collège des prêtres retraités


  • M. le chanoine Louis PORTE.

    3.3 Collège des religieux prêtres


  • Vacant au 31/10/2013.

    3.4 Collège du diocèse aux Armées françaises


  • Monsieur l’abbé Amaury CARIOT.


4. Membres du Bureau du Conseil presbytéral :

  • Monseigneur Jean-Yves MOLINAS, M. l’abbé José Francisco ANDRADE UNDA, M. l’abbé Jean-Raphaël DUBRULE (secrétaire du Conseil presbytéral).








LE CONSEIL PRESBYTÉRAL

Can. 495 - § 1. Dans chaque diocèse sera constitué le conseil presbytéral, c’est-à-dire la réunion des prêtres représentant le presbyterium qui soit comme le sénat de l’Évêque, et à qui il revient de l’aider selon le droit dans le gouvernement du diocèse, dans le but de promouvoir le plus efficacement possible le bien pastoral de la portion du peuple de Dieu confiée à l’Évêque. § 2. Dans les vicariats et les préfectures apostoliques, le Vicaire ou le Préfet constitue un conseil d’au moins trois prêtres missionnaires dont il prendra l’avis, même par lettre, dans les affaires les plus importantes.

Can. 496 - Le conseil presbytéral aura ses propres statuts approuvés par l’Évêque diocésain, en tenant compte des règles établies par la conférence des Évêques.

Can. 497 - En ce qui regarde la désignation des membres du conseil presbytéral : 1 la moitié environ sera élue librement par les prêtres eux-mêmes, selon les canons suivants et les statuts ; 2 quelques prêtres, selon les statuts, doivent en être membres de droit, c’est-à-dire ceux qui, en raison de l’office qui leur est confié, font partie du conseil ; 3 il est loisible à l’Évêque diocésain d’en nommer librement quelques-uns.

Can. 498 - § 1. Pour constituer le conseil presbytéral, ont droit à la voix tant active que passive : 1 tous les prêtres séculiers incardinés dans le diocèse ; 2 les prêtres séculiers non incardinés dans le diocèse, ainsi que les prêtres membres d’un institut religieux ou d’une société de vie apostolique qui, résidant dans le diocèse, y exercent un office pour le bien du diocèse. § 2. Dans la mesure où les statuts le prévoient, le même droit d’élection peut être accordé aux autres prêtres qui ont domicile ou quasi-domicile dans le diocèse.

Can. 499 - Le mode d’élection des membres du conseil presbytéral doit être déterminé par les statuts, de telle sorte cependant que, autant que possible, les prêtres du presbyterium soient représentés en tenant compte par-dessus tout de la diversité des ministères et des différentes régions du diocèse.

Can. 500 - § 1. Il revient à l’Évêque diocésain de convoquer le conseil presbytéral, de le présider et de déterminer les questions qui doivent y être traitées, ou d’accueillir les questions proposées par les membres. § 2. Le conseil presbytéral n’a que voix consultative ; l’Évêque diocésain l’entendra pour les affaires de plus grande importance, mais il n’a besoin de son consentement que dans les cas expressément fixés par le droit. § 3. Le conseil presbytéral ne peut jamais agir sans l’Évêque diocésain auquel seul revient également le soin de faire connaître ce qui a été décidé selon le § 2.

Can. 501 - § 1. Les membres du conseil presbytéral seront désignés pour un temps fixé par les statuts, de sorte cependant que le conseil soit renouvelé en tout ou en partie dans les cinq ans. § 2. À la vacance du siège, le conseil presbytéral cesse et ses fonctions sont remplies par le collège des consulteurs ; dans l’année qui suit la prise de possession, l’Évêque doit à nouveau constituer le conseil presbytéral. § 3. Si le conseil presbytéral ne remplissait pas la fonction qui lui est confiée pour le bien du diocèse ou en abusait gravement, après consultation du Métropolitain ou, s’il s’agit du siège métropolitain, après consultation de l’Évêque suffragant le plus ancien de promotion, l’Évêque diocésain pourrait le dissoudre mais il devrait le constituer à nouveau dans l’année.

 




 
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